L’accomplissement d’une vente immobilière nécessite la réalisation de diagnostics de la part du vendeur pour assurer l’acheteur sur la transaction qu’il va effectuer. Ces diagnostics sont généralement réalisés par un professionnel et concernent plusieurs équipements ou composants pouvant être présents dans le bien immobilier.
Pour que la vente se passe bien, le vendeur à l’obligation de présenter le résultat des diagnostics réalisé sur le bien immobilier et qu’il a effectué avec l’aide d’un spécialiste. Des diagnostics qui concernent plusieurs éléments et que vendeur et acheteur de bien immobilier se doivent de connaitre.
Les diagnostics immobiliers
Les informations recueillies après les diagnostics du bien immobilier sont inscrit dans un dossier de diagnostic technique ou DDT et qui doit être rattachée à l’acte authentique de vente. Ce dossier est créé dès l’établissement du compromis de vente sans toutefois exiger que le vendeur effectue les travaux nécessaires ou supporter les coûts financiers suivant le résultat des diagnostics. En outre, les diagnostics devant être précisé dans le dossier comprennent entre autres le constat de risque d’explosion au plomb, le diagnostic sur la présence de l’amiante, le diagnostic relatif à la présence de termite, etc.
La fourniture du DDT
La remise du dossier de diagnostic à l’acheteur est une obligation que le vendeur doit effectuer dès la signature du compromis de vente. Cette étape est importante, car elle garantit à l’acheteur une connaissance approfondie du bien qu’il souhaite acquérir. Mais la fourniture du DDT permet également au vendeur d’éviter les risques de litiges après la vente immobilière. Toutefois, si le vendeur omet de remettre le DDT à l’acheteur, il peut être responsable des problèmes découverts par l’acheteur après l’acquisition du bien. Cette omission peut entraîner l’annulation de la vente ou que le vendeur se charge de toutes les réparations concernant le bien immobilier.
Bref, d’après ces informations, la réalisation des diagnostics sur le bien est une obligation que le vendeur se doit d’effectuer et de rattacher au contrat de vente. D’ailleurs, le respect de ces obligations lui permettre de réussir sa vente immobilière en toute sécurité.